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Le site Internet Cinesnowcard est un Site édité à titre professionnel au sens de l'article 6 III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

IDENTIFICATION

EDITEUR DU SITE :

• Nom de la société : GB PARTNERS
• SAS au capital social de 1000 euros
• Siège social : 42 rue des Ecoles 38 880 Autrans
• Registre du Commerce et des Sociétés de Grenoble N° 844 720 862
• Tel : 06 15 39 86 64
• Courriel : info@cinesnowcard.com
• N° TVA Intracommunautaire : FR59 844720862
• Directeur de publication : Gérard Balthazard

HEBERGEUR DU SITE :

• Ce site est hébergé exclusivement sur des datacenters en Europe (Irlande et Allemagne) de la société Amazon Web Services (AWS):
• Amazon Web Services Inc. - 410 Terry Avenue North- Seattle - WA 98109-5210 -USA
• http://aws.amazon.com

CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT DU SITE :

• e-Liberty Services SAS
• Siège social : 108, avenue du Lac Léman - Savoie Technolac Bât. Andromède - BP 30413 - F73372 La Motte-Servolex cedex
• Tel : 04.58.16.00.10 - Mail : info@eliberty.fr - Web : www.eliberty.fr

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• Fotolia - libre de droits

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• Auteur désigne toute personne physique ayant créé des éléments présents sur le Site, notamment l'arborescence, les textes, plans, photos et vidéos
• Editeur désigne la société GB PARTNERS
• Navigateur désigne le logiciel client permettant de se connecter au Site ;
• Site désigne l'ensemble des ressources accessibles sous le nom de domaine Cinesnowcard.com
• Utilisateur désigne le visiteur du Site et consommateur de ses informations.

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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du Site sans l'autorisation expresse et écrite de leurs titulaires, est donc prohibée au sens de l'article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

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